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Marques déposées par JAVAULT Pierre Charles
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SCALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALA
JAVAULT Pierre Charles

Numéro de dépôt :
1544290
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/1999

Présentation de la marque SCALA

Déposée le 27 juillet 1989 par JAVAULT Pierre Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAVAULT Pierre Charles, domicilié(e) 20 Allée Viviane, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 27 juillet 1999.


JAVAULT Pierre Charles - 20 Allée Viviane, 35510 CESSON SEVIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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