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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAVAJAM
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Cottage Sound
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cottage Sound
JAVAJAM, SARL

Numéro de dépôt :
4012817
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
Cottage Sound de JAVAJAM

Présentation de la marque Cottage Sound

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAVAJAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cottage Sound » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAVAJAM domicilié(e) 66 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 881 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAVAJAM, M. Eric Marnat domicilié(e) 66 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France.

La marque Cottage Sound a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cottage Sound est expirée depuis le 17 juin 2023.


JAVAJAM, SARL - 66 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France - SIREN 422881474


JAVAJAM, M. Eric Marnat - 66 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.