Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAVA
Numéro de dépôt :
1489977
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1998
Présentation de la marque JAVA
Déposée le 22 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA est expirée depuis le 22 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10