Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVERSALES
JAUVIN Dominique

Numéro de dépôt :
95573797
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque TRANSVERSALES

Déposée le 31 mai 1995 par JAUVIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSVERSALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est JAUVIN Dominique, domicilié(e) 34, rue de Vaucouleurs, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique JAUVIN - France.

La marque TRANSVERSALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVERSALES est expirée depuis le 31 mai 2005.


JAUVIN Dominique - 34, rue de Vaucouleurs, 75011 PARIS - France


Monsieur Dominique JAUVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Architecture et urbanisme.Agences de logements, hôtels, pensions (location de...). Arpentage Arts graphiques (services de dessinateurs d'...). Brevets (exploitation de...). Cafés-restaurants.Centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un...). Conseils en construction Construction (établissement de plans pour la...). Consultation en matière de sécurité Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) Contrôle de qualité Décoration intérieure Dessin industriel Dessinateurs de mode (services de...) Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo Essai de matériaux Etude de projets techniques Expertises (travaux d'ingénieurs) Expertises (architecture et urbanisme, bâtiment) Génie (travaux d'ingénieurs) Hôteliers (services...) Levés de terrain.Levés de bâtiments.Licences de propriété intellectuelle (concession de) Location de logements temporaires Matériaux (essais de...) Paysagistes (services de jardiniers...) Photographie Plans (établissement de...) Recherche et développement de produits nouveaux.Recherches techniques Rédaction (bureaux de...) Aménagement de l'espace et de l'environnement Maîtrise d'uvre (urbanisme,paysagisme, bâtiment, décoration, mobilier urbain et d'ameublement) Conception de meubles et de mobilier Recherche scientifique et industrielle Biens immobiliers (évaluation et estimation de...) Biens immobiliers (gérance de...) Gérance d'immeubles Loyers (recouvrement de...) Affaires immobilières Expertise immobilière Affermage de biens immobiliers Agences de logements (propriétés immobilières) Agences immobilières Appartements (location d'...) Baux (établissement de...) Meubles (en tous matériaux et matières) Constructions Travaux publics Supervision (direction) de travaux de construction Démolition de constructions.Informations en matière de construction Usines (construction de...) Bâtiments (construction de...)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.