JAUSSAUD VERONIQUE CELINE FRANÇOISE GALLAND ANNIE MARIE DOMINIQUE
Numéro de dépôt :
3358645
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
GTC GAP
Date d'expiration :
02/05/2015
Présentation de la marque SAIN BIO'Z
Déposée le 2 mai 2005 par JAUSSAUD VERONIQUE CELINE FRANÇOISE et GALLAND ANNIE MARIE DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC GAP),
la marque française « SAIN BIO'Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Les déposants sont JAUSSAUD VERONIQUE CELINE FRANÇOISE domicilié(e) 16 RUE LIEUT BOISRANÉ,05000 GAP - 05000 - France et GALLAND ANNIE MARIE DOMINIQUE domicilié(e) 44 route de Veynes,05000 GAP - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAUSSAUD Véronique domicilié(e) 16 rue Lieut BOISRAME,05000 GAP - 05000 - France.
La marque SAIN BIO'Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358645.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIN BIO'Z est expirée depuis le 2 mai 2015.
JAUSSAUD VERONIQUE CELINE FRANÇOISE - 16 RUE LIEUT BOISRANÉ,05000 GAP - 05000 - France
GALLAND ANNIE MARIE DOMINIQUE - 44 route de Veynes,05000 GAP - 05000 - France - SIREN 4
JAUSSAUD Véronique - 16 rue Lieut BOISRAME,05000 GAP - 05000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Peintures, lasures, produits de protection du bois, enduits substances pour lessiver, substances pour nettoyer, savons, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, masques de beauté, maquillage, dépilatoire. Aliments pour bébé. Herbes médicinales. Tisanes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Serviettes hygiéniques. Articles de papeteries, livres, mouchoirs en papier, papier hygiénique, sac poubelle, couche en cellulose à jeter. Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins. Tous ces produits étant issue de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande, poisson, volaille, conserves de fruits, conserves de légumes, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits, produits laitiers, huiles, graisses comestibles, beurres, charcuterie, conserves de poissons, fromages, boisson lactée, gibier. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Cafés, thés, cacao, sucres, riz, tapioca, millet, succédanés du café, farines, pains, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles, miels, sirops de mélasse, levures, poudres à lever, moutardes, vinagres, sauces, épices, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolats, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Sel. Fruits et légumes frais, semences, aliments pour animaux, malt, céréales grains. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus eaux minérales et gazeuses.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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