Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMAPHORE
JAUNAY Carl

Numéro de dépôt :
99807509
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2019

Présentation de la marque SEMAPHORE

Déposée le 6 août 1999 par JAUNAY Carl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAPHORE »

Le déposant est JAUNAY Carl domicilié(e) 36 rue de l'Abbé Hervouet - 44670 - SAINT JULIEN DE VOUVANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMAPHORE est expirée depuis le 6 août 2019.


JAUNAY Carl - 36 rue de l'Abbé Hervouet - 44670 - SAINT JULIEN DE VOUVANTES - France


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391902 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2009 n°2411838 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de table en papier, papier à lettre, carte postale, sacs, sachets, enveloppes, clichés pour l'emballage, tubes, et boites en carton et en papier. Matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, adhésifs films et feuilles ; sacs plastiques. Cuir, et imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, lanières, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : matières fibreuses brutes ; sacs textiles. Tissus et produits textiles produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : couvertures de lit et de table, linge de maison, drap de bain, set et serviette de table, toile tendue. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.