Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCS FRANCE
JAUNAY CARL, BERNARD, JEAN

Numéro de dépôt :
95585844
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2005

Présentation de la marque CCS FRANCE

Déposée le 24 août 1995 par JAUNAY CARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est JAUNAY CARL, BERNARD, JEAN, domicilié(e) 36 rue de la Hervouet, 44670 ST JULIEN DE VOUVANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAUNAY CARL, BERNARD, JEAN - France.

La marque CCS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCS FRANCE est expirée depuis le 24 août 2005.

JAUNAY CARL a également déposé les autres marques suivantes : LA NATURE NOUS HABILLE PROTEGEONS LA ... , SEMAPHORE , PARTAGEONS NOS PASSIONS...


JAUNAY CARL, BERNARD, JEAN - 36 rue de la Hervouet, 44670 ST JULIEN DE VOUVANTES - France


JAUNAY CARL, BERNARD, JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: cordes en caoutchouc, joints en caoutchouc barrages flottants antipollution fers à cheval non métalliques, fils élastiques non à usage textile, tissus isolants. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: . Bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie, mallettes pour documents porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes (maroquinerie) . Carniers, cartables et serviettes d'écoliers, filets à provisions gibecières, havresacs, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sac à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) . Boîtes en cuir ou en carton en cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Articles de buffleterie, bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, courroies en cuir, courroies de patins, fils de cuir, lanières de cuir, mentonnières (bandes de cuir), sangles de cuir. . Colliers de chiens, habits pour animaux, laisses, muselières, musettes-mangeoires et musettes à fourrage, illères. . Garnitures de cuir pour meubles, gaines de ressort, peau chamoisée autres que pour le nettoyage, valves en cuir.Meubles, glaces (miroirs), cadres et produits non compris dans d'autres classes à savoir: . Anneaux de rideaux: boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boites en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, cadres à broderie, capsules de bouchage, capsules de bouteilles non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux) couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, échelles en bois ou en matières plastiques. . Evantails, manches de couteaux (non métalliques), housses pour vêtements (rangement), niches pour animaux d'intérieur, michoirs, nids pour animaux d'intérieur, numéros de maison non lumineux (non métalliques), tresses de paille.Tissus à usage textile: couvertures de lit et de table.Chemins de table: dessous de carafes, linge de table, nappes, napperons individuels en matière textile, ronds de table, serviettes de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquate maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage (transports) Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, toiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.