Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jaunault Frédéric
M. jaunault frederic

Numéro de dépôt :
4020888
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
Jaunault Frédéric de jaunault frederic

Présentation de la marque Jaunault Frédéric

Déposée le 15 juillet 2013 par monsieur jaunault frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Jaunault Frédéric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur jaunault frederic domicilié(e) 60 victor hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jaunault frederic domicilié(e) 60 victor hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Jaunault Frédéric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jaunault Frédéric est expirée depuis le 15 juillet 2023.

jaunault frederic a également déposé les autres marques suivantes : Atelier des Fruits et des Légumes AFL , Le Cordon Vert , Fondation des Fruits et des Légumes FFL , Championnat de France de Sculpture sur Fruits et Légumes , AIFL Académie Internationale des Fruits et Légumes , Institut des Fruits et des Légumes IFL


M. jaunault frederic - 60 victor hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. jaunault frederic - 60 victor hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.