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Marques déposées par JAUNATRE Michel Henri
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ETIQU - ALERT.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIQU - ALERT.
JAUNATRE Michel Henri

Numéro de dépôt :
1197099
Date de dépôt :
02/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1992

Présentation de la marque ETIQU - ALERT.

Déposée le 2 mars 1982 par JAUNATRE Michel Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETIQU - ALERT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAUNATRE Michel Henri domicilié(e) 51, av. de Stalingrad, Apt. 87, Bat. 6, 94800 VILLEJUIF. - France.

La marque ETIQU - ALERT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIQU - ALERT. est expirée depuis le 2 mars 1992.


JAUNATRE Michel Henri - 51, av. de Stalingrad, Apt. 87, Bat. 6, 94800 VILLEJUIF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés (étiquettes autocollantes).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.