Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAISONS POLITIQUES
JAUNAIT ALEXANDRE, JEAN, LUC, MARTIN

Numéro de dépôt :
3049222
Date de dépôt :
31/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2010

Présentation de la marque RAISONS POLITIQUES

Déposée le 31 août 2000 par JAUNAIT ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAISONS POLITIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est JAUNAIT ALEXANDRE, JEAN, LUC, MARTIN, domicilié(e) 7 rue SCIPION, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAUNAIT ALEXANDRE, JEAN - France.

La marque RAISONS POLITIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISONS POLITIQUES est expirée depuis le 31 août 2010.


JAUNAIT ALEXANDRE, JEAN, LUC, MARTIN - 7 rue SCIPION, 75005 PARIS - France


JAUNAIT ALEXANDRE, JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Produits de l'imprimerie Edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.