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Marques déposées par JAUMOUILLE JACQUES
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- PAIN BATEAU -
Marque expirée - Marque en non vigueur

- PAIN BATEAU -
JAUMOUILLE JACQUES

Numéro de dépôt :
1551507
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/09/2019

Présentation de la marque - PAIN BATEAU -

Déposée le 12 septembre 1989 par JAUMOUILLE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « - PAIN BATEAU - »

Le déposant est JAUMOUILLE JACQUES domicilié(e) ROUTE DE SAINT-GUENOLE - 29760 - PENMARCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JAUMOUILLE JACQUES domicilié(e) ROUTE DE SAINT GUENOLE - 29760 - PENMARC'H - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque - PAIN BATEAU - est expirée depuis le 12 septembre 2019.


JAUMOUILLE JACQUES - ROUTE DE SAINT-GUENOLE - 29760 - PENMARCH - France


Mr JAUMOUILLE JACQUES - ROUTE DE SAINT GUENOLE - 29760 - PENMARC'H - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1999 n°2161231 - Publication au BOPI 1999-12-31

Inscription le 1 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°296351 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 6 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°296452 - Publication au BOPI 2000-03-06

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418528 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18

Pain