Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION
SAS JAUMON SAS SARL EQUATION SARL
Numéro de dépôt :
3595080
Date de dépôt :
21/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION
Déposée le 21 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAUMON et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) JAUMON domicilié(e) 50 RUE BERTHI ALBRECHT,84000 AVIGNON - 84000 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATION domicilié(e) 3 RUE ROSSINI, OTHELLO BURO II,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EQUATION domicilié(e) 3 RUE ROSSINI, OTHELLO BURO II,26000 VALENCE - 26000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS JAUMON SAS - 50 RUE BERTHI ALBRECHT,84000 AVIGNON - 84000 - France
SARL EQUATION SARL - 3 RUE ROSSINI, OTHELLO BURO II,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 4
SARL EQUATION - 3 RUE ROSSINI, OTHELLO BURO II,26000 VALENCE - 26000 - France
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495037 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Boulangerie : pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes sucreries, chocolat, boissons type sodas.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Service de restauration à emporter où à consommer sur place.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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