Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CHAMARAC
Numéro de dépôt :
1744707
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMARAC
Déposée le 1 août 1990 par JAUMAIN Jules - JAUMAIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CHAMARAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CHAMARAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMARAC est expirée depuis le 1 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12