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Marques déposées par monsieur Jaubert (Robert
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CHATEAU HAUT CESSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CESSAC
M. Jaubert (Robert)

Numéro de dépôt :
923867
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CESSAC

Déposée le 18 mars 1975 par monsieur Jaubert (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU HAUT CESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jaubert (Robert domicilié(e) $Mme Signiska épouse Jaubert (Ginette), Frontenac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU HAUT CESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU HAUT CESSAC est expirée depuis le 18 mars 1985.


M. Jaubert (Robert) - $Mme Signiska épouse Jaubert (Ginette), Frontenac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Vins.