Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JAUBERT Raymond
/
CHATEAU HAUT MONT SAINT PEY Bordeaux Appellation Bordeaux Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MONT SAINT PEY Bordeaux Appellation Bordeaux Contrôlée
Monsieur JAUBERT Raymond, à LADAUX, 33760 TARGON.

Numéro de dépôt :
1301193
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
19/02/1995

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MONT SAINT PEY Bordeaux Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 19 février 1985 par monsieur JAUBERT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT MONT SAINT PEY Bordeaux Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JAUBERT Raymond - France.

La marque CHATEAU HAUT MONT SAINT PEY Bordeaux Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MONT SAINT PEY Bordeaux Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 19 février 1995.

JAUBERT Raymond a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ARZAC Graves Appellation Graves Contrôlée


Monsieur JAUBERT Raymond, à LADAUX, 33760 TARGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château HAUT MONT SAINT PEY