Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT JAUBERT
Madame JAUBERT Paule Monsieur JAUBERT Jean-Paul. Monsieur JAUBERT Philippe Madame Tricot JAUBERT Catherine Mademoiselle JAUBERT Dominique Mademoiselle JAUBERT Pascale

Numéro de dépôt :
1643562
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque CHATEAU HAUT JAUBERT

Déposée le 11 janvier 1991 par madame JAUBERT Paule Monsieur JAUBERT Jean-Paul. Monsieur JAUBERT Philippe Madame Tricot JAUBERT Catherine Mademoiselle JAUBERT Dominique Mademoiselle JAUBERT Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT JAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame JAUBERT Paule Monsieur JAUBERT Jean-Paul. Monsieur JAUBERT Philippe Madame Tricot JAUBERT Catherine Mademoiselle JAUBERT Dominique Mademoiselle JAUBERT Pascale domicilié(e) Château Millorit, 33710 BAYON/GIRONDE (dossier no 2188075) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme JAUBERT PAULE domicilié(e) (dossier no 2188075) - France.

La marque CHATEAU HAUT JAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT JAUBERT est expirée depuis le 11 janvier 2011.


Madame JAUBERT Paule Monsieur JAUBERT Jean-Paul. Monsieur JAUBERT Philippe Madame Tricot JAUBERT Catherine Mademoiselle JAUBERT Dominique Mademoiselle JAUBERT Pascale - Château Millorit, 33710 BAYON/GIRONDE (dossier no 2188075) - France


Mme JAUBERT PAULE - (dossier no 2188075) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2000 n°2188075 - Publication au BOPI 2000-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301675 - Publication au BOPI 2000-06-08

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT JAUBERT"