Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROMANIE
JAUBERT & NOURY

Numéro de dépôt :
4454840
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
LA ROMANIE de JAUBERT & NOURY

Présentation de la marque LA ROMANIE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par JAUBERT & NOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROMANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est JAUBERT & NOURY domicilié(e) CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES JAUBERT domicilié(e) CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France.

La marque LA ROMANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMANIE arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

JAUBERT & NOURY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE NOURY , CHATEAU PLANERES , LA COUME D'ARS , PERLES DE PLANERES , LE CLOS DE PLANERES


JAUBERT & NOURY - CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France


Monsieur GILLES JAUBERT - CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.