Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JAUBERT
Gie JAUBERT NOURY, GIE

Numéro de dépôt :
1610919
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
26/01/1998
DOMAINE JAUBERT de JAUBERT   NOURY

Présentation de la marque DOMAINE JAUBERT

Déposée le 26 janvier 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JAUBERT NOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE JAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JAUBERT NOURY domicilié(e) Chateau de Planères, 66300 ST JEAN LASSEILLE - France.

La marque DOMAINE JAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JAUBERT est expirée depuis le 26 janvier 1998.

JAUBERT NOURY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE NOURY , LA ROMANIE , LA ROMANIE , DOMAINE NOURY , CHATEAU PLANERES , LA COUME D'ARS , PERLES DE PLANERES , LE CLOS DE PLANERES


Gie JAUBERT NOURY, GIE - Chateau de Planères, 66300 ST JEAN LASSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Vins A.O.C. et Vins de Pays