Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PALOISE JAUBERT AU SEL DE GUERANDE
JAUBERT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
96655982
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque LA PALOISE JAUBERT AU SEL DE GUERANDE

Déposée le 16 décembre 1996 par JAUBERT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PALOISE JAUBERT AU SEL DE GUERANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est JAUBERT Jean-Pierre, domicilié(e) 4, rue du XIV Juillet, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPET Joseph - France.

La marque LA PALOISE JAUBERT AU SEL DE GUERANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PALOISE JAUBERT AU SEL DE GUERANDE est expirée depuis le 16 décembre 2006.

JAUBERT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PORTIMATIC


JAUBERT Jean-Pierre - 4, rue du XIV Juillet, 64000 PAU - France


TOUPET Joseph - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.