Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU FRANCICOT
Numéro de dépôt :
1008024
Date de dépôt :
16/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU FRANCICOT
Déposée le 16 décembre 1976 par JAUBERT Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Blaye), la marque française « CHATEAU FRANCICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU FRANCICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU FRANCICOT est expirée depuis le 16 décembre 1986.
JAUBERT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013