Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRENELLE
JAUBERT FREDERIC

Numéro de dépôt :
1199673
Date de dépôt :
26/02/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
26/02/2012

Présentation de la marque CHATEAU GRENELLE

Déposée le 26 février 1982 par JAUBERT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU GRENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAUBERT FREDERIC domicilié(e) 69 RUE LAFAURIE DE MONBADON,33000 BORDEAUX (dossier no 2216944) - 33000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JAUBERT FREDERIC domicilié(e) 69 Rue LAFAURIE DE MONBADON,33000 Bordeaux (dossier no 2216944) - 33000 - France.

La marque CHATEAU GRENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRENELLE est expirée depuis le 26 février 2012.


JAUBERT FREDERIC - 69 RUE LAFAURIE DE MONBADON,33000 BORDEAUX (dossier no 2216944) - 33000 - France


JAUBERT FREDERIC - 69 Rue LAFAURIE DE MONBADON,33000 Bordeaux (dossier no 2216944) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2216944 - Publication au BOPI 2002-02-25

Renouvellement avec limitation le 25 février 2002 n°2002205 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 3 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152415 - Publication au BOPI 1992-12-03

Inscription le 2 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64629 - Publication au BOPI 1992-07-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Grenelle.