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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JAUBERT ET MOURY
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DOMAINE JAUBERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE JAUBERT
JAUBERT ET MOURY GIE, GIE

Numéro de dépôt :
98738193
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
17/06/2028

Présentation de la marque DOMAINE JAUBERT

Déposée le 17 juin 1998 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JAUBERT ET MOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE JAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JAUBERT ET MOURY domicilié(e) CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 300 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JAUBERT GILLES domicilié(e) CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France.

La marque DOMAINE JAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE JAUBERT arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.


JAUBERT ET MOURY GIE, GIE - CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France - SIREN 724300058


M. JAUBERT GILLES - CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369052 - Publication au BOPI 2008-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681807 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-05-22

Vins AOC et vins de pays.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.