Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAT SAVIN
JAUBERT BERNARD, MATHIEU, JEAN

Numéro de dépôt :
3234985
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/07/2013
MAT SAVIN de JAUBERT BERNARD

Présentation de la marque MAT SAVIN

Déposée le 7 juillet 2003 par JAUBERT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MAT SAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est JAUBERT BERNARD, MATHIEU, JEAN domicilié(e) Lieu dit LES JARDINS DE SAINT SIMON, 28, CHEMIN DE BASSO CAMBO,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAUBERT BERNARD domicilié(e) Lieu dit LES JARDINS DE SAINT SIMON, 28, CHEMIN DE BASSO CAMBO,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque MAT SAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT SAVIN est expirée depuis le 7 juillet 2013.

JAUBERT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MAT SAVIN


JAUBERT BERNARD, MATHIEU, JEAN - Lieu dit LES JARDINS DE SAINT SIMON, 28, CHEMIN DE BASSO CAMBO,31100 TOULOUSE - 31100 - France


JAUBERT BERNARD - Lieu dit LES JARDINS DE SAINT SIMON, 28, CHEMIN DE BASSO CAMBO,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Disques acoustiques, vidéogrammes, CD-Roms, disques compacts audio et vidéo, logiciels enregistrés, supports d'enregistrement magnétiques, numériques. Produits de l'imprimerie livres, revues, journaux, affiches, albums, photographies, brochures, cartes postales, pochettes de disques et CD en carton, clichés. Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non télé-chargeables.), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-éditions. à titre d'écrivain, d'auteur compositeur de musique et d'auteur d'œuvres dramatiques et lyriques. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement, édition et publication de livres et de revues, édition d'enregistrement sonore, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, divertissement radiophonique et/ou télévisé, redaction de scénarios, textes de chansons et de portées musicales, montage de programmes radiophoniques et/ou de télévision, de bandes vidéo promotionnelles, information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement à titre d'écrivain, d'auteur compositeur de musique et d'auteur d'œuvres dramatiques et lyriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.