Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JAUBERT BERNARD
/
MAT SAVIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAT SAVIN
JAUBERT BERNARD

Numéro de dépôt :
1705769
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
22/10/2021

Présentation de la marque MAT SAVIN

Déposée le 22 octobre 1991 par JAUBERT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « MAT SAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAUBERT BERNARD domicilié(e) 30 CHEMIN DE BASSO CAMBO, LES JARDINS DE SAINT SIMON - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JAUBERT BERNARD domicilié(e) 30 CHEMIN DE BASSO CAMBO, LES JARDINS DE SAINT SIMON – VILLA 14 - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque MAT SAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAT SAVIN est expirée depuis le 22 octobre 2021.

JAUBERT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MAT SAVIN


JAUBERT BERNARD - 30 CHEMIN DE BASSO CAMBO, LES JARDINS DE SAINT SIMON - 31100 - TOULOUSE - France


JAUBERT BERNARD - 30 CHEMIN DE BASSO CAMBO, LES JARDINS DE SAINT SIMON – VILLA 14 - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2208283 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 8 décembre 2003 - Changement d'adresse n°382912 - Publication au BOPI 2003-12-08

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482790 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Education et divertissement