Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEYREFAURE
JAUBERT Amédée et JAUBERT, née Paule Marie FELIX

Numéro de dépôt :
1089415
Date de dépôt :
26/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye

Présentation de la marque CHATEAU PEYREFAURE

Déposée le 26 février 1979 par JAUBERT Amédée et JAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU PEYREFAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAUBERT Amédée et JAUBERT, née Paule Marie FELIX domicilié(e) époux demeurant au Château Millorit, commune de BAYON, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU PEYREFAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU PEYREFAURE est expirée depuis le 26 février 1989.

JAUBERT Amédée et JAUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE MILLORIT


JAUBERT Amédée et JAUBERT, née Paule Marie FELIX - époux demeurant au Château Millorit, commune de BAYON, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

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