Déposée le 27 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JATA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JE JATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JATA FRANCE domicilié(e) 83 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 270 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JATA FRANCE - France.
La marque JE JATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498829.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE JATA est expirée depuis le 27 décembre 2003.
JATA FRANCE (SARL) - 83 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN, 75010 PARIS - France - SIREN 389270422
JATA FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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