(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAT GERBER METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641100.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2021.
JAT GERBER METZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179514 - Publication au BOPI 2000-07-26
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447891 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-07-30