Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tex a Way
M. Jason GUYOT

Numéro de dépôt :
4001005
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
Tex a Way de Jason GUYOT

Présentation de la marque Tex a Way

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par monsieur Jason GUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tex a Way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Jason GUYOT domicilié(e) 16 rue Herbert Marcuse - 39100 - DOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jason GUYOT domicilié(e) 16 rue Herbert Marcuse - 39100 - DOLE - France.

La marque Tex a Way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tex a Way est expirée depuis le 25 avril 2023.


M. Jason GUYOT - 16 rue Herbert Marcuse - 39100 - DOLE - France


M. Jason GUYOT - 16 rue Herbert Marcuse - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 10 décembre 2014 - Changement d'adresse n°638055 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.