Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCHTONES EDITIONS
JASNIEWICZ Françoise

Numéro de dépôt :
3749800
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
AUTOCHTONES EDITIONS de JASNIEWICZ Françoise

Présentation de la marque AUTOCHTONES EDITIONS

Déposée le 28 juin 2010 par JASNIEWICZ Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCHTONES EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est JASNIEWICZ Françoise domicilié(e) 91 Maurice CHAUVET - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JASNIEWICZ Françoise domicilié(e) 91 Maurice CHAUVET - 34090 - MONTPELLIER - France.

La marque AUTOCHTONES EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCHTONES EDITIONS est expirée depuis le 28 juin 2020.


JASNIEWICZ Françoise - 91 Maurice CHAUVET - 34090 - MONTPELLIER - France


JASNIEWICZ Françoise - 91 Maurice CHAUVET - 34090 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; – logiciels de jeux ; logiciels ; livres électroniques et numériques. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; – produits de l'imprimerie ; – livres ; – articles de papèterie illustrée et non illustrée. ; – petit matériel de bureau et scolaire (à l'exception des meubles) ; petites boites en papier ou en carton ; – photographies, lithographies, reproductions graphiques d'images ou d'objets d'arts. ; emballages de type sacs, sachets, enveloppes en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; – publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique et tout autre support. ; – diffusion de matériel publicitaire ; Location de temps et d'espaces publicitaires a des tiers. ; – vente en ligne de livres, de CD, de figurines, de petits jouets.

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; – accompagnement de voyageurs. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; – édition et vente au détail, vente en gros, vente en ligne et vente par correspondance de livres, de livres bilingues et multilingues. ; édition de livres en ligne. Publication électronique de livres. ; – traduction d'ouvrages et d'oeuvres. ; – organisation de colloques, de conférences, d'évènements culturels et éducatifs. ; – organisation de concours littéraires, culturels, éducatifs et de loisirs. ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ; – réservation de places de spectacles et évènements culturels. ; – formations ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; Concession de licences de propriété intellectuelle (droits d'auteur) ; gestion juridique de droits d'auteur.