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Marques déposées par madame Jasmine SEBIANE
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SEBIANE AIN TURK - HALAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEBIANE AIN TURK - HALAL
Mme. Jasmine SEBIANE

Numéro de dépôt :
4305788
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
SEBIANE AIN TURK - HALAL de Jasmine SEBIANE

Présentation de la marque SEBIANE AIN TURK - HALAL

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par madame Jasmine SEBIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEBIANE AIN TURK - HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est madame Jasmine SEBIANE domicilié(e) 70 rue jean jaurès - 77410 - claye souilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBIANE JASMINE, Mme. JASMINE SEBIANE domicilié(e) 70 RUE JEAN JAURES - 77410 - CLAYE-SOUILLY - France.

La marque SEBIANE AIN TURK - HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBIANE AIN TURK - HALAL arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


Mme. Jasmine SEBIANE - 70 rue jean jaurès - 77410 - claye souilly - France


SEBIANE JASMINE, Mme. JASMINE SEBIANE - 70 RUE JEAN JAURES - 77410 - CLAYE-SOUILLY - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.