C'ZA
Présentation de la marque C'ZA
Déposée le 29 décembre 1995 par Jasmine HAKIMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'ZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C'ZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'ZA est expirée depuis le 29 décembre 2005.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05