Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'ZA
Jasmine HAKIMI

Numéro de dépôt :
95603798
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque C'ZA

Déposée le 29 décembre 1995 par Jasmine HAKIMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'ZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est Jasmine HAKIMI, domicilié(e) 1, Allée de la Caravelle, 94430 Chennevières sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jasmine HAKIMI - France.

La marque C'ZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'ZA est expirée depuis le 29 décembre 2005.


Jasmine HAKIMI - 1, Allée de la Caravelle, 94430 Chennevières sur Marne - France


Jasmine HAKIMI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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