Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nethä
Madame Jasmine Bouressam

Numéro de dépôt :
4438699
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
Nethä de Jasmine Bouressam

Présentation de la marque Nethä

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par madame Jasmine Bouressam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nethä » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est madame Jasmine Bouressam domicilié(e) 10 Rue du pont de la soie - 95340 - Persan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jasmine Bouressam domicilié(e) 10 Rue du pont de la soie - 95340 - Persan - France.

La marque Nethä a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nethä arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

Jasmine Bouressam a également déposé les autres marques suivantes : B-side


Madame Jasmine Bouressam - 10 Rue du pont de la soie - 95340 - Persan - France


Madame Jasmine Bouressam - 10 Rue du pont de la soie - 95340 - Persan - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Fibres textiles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Broderies ; articles de mercerie à l'exception des fils.