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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JASE
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CUISINEA CREATION – CONCEPTION – AGENCEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUISINEA CREATION – CONCEPTION – AGENCEMENT
JASE, SARL

Numéro de dépôt :
4265137
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2026
CUISINEA CREATION – CONCEPTION – AGENCEMENT de JASE

Présentation de la marque CUISINEA CREATION – CONCEPTION – AGENCEMENT

Déposée le 15 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CUISINEA CREATION – CONCEPTION – AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JASE domicilié(e) 2 rue de la Dordogne - 78200 - BUCHELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 714 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS HAUVILLE MARIE-PIERRE, AVOCAT, Mme HAUVILLE Marie-Pierre domicilié(e) 2 rue Pierre de Ronsard - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.

La marque CUISINEA CREATION – CONCEPTION – AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINEA CREATION – CONCEPTION – AGENCEMENT arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

JASE a également déposé les autres marques suivantes : STRABOMANTA , CUISINÉA CRÉATEUR DE BIEN-ÊTRE


JASE, SARL - 2 rue de la Dordogne - 78200 - BUCHELAY - France - SIREN 513714667


SELAS HAUVILLE MARIE-PIERRE, AVOCAT, Mme HAUVILLE Marie-Pierre - 2 rue Pierre de Ronsard - 78200 - MANTES LA JOLIE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; démolition de constructions.