Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canon des Anges
Jascots Wine Merchants Ltd, Jascots Wine Merchants Ltd

Numéro de dépôt :
3805995
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
Canon des Anges de Jascots Wine Merchants Ltd

Présentation de la marque Canon des Anges

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par Jascots Wine Merchants Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Canon des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Jascots Wine Merchants Ltd, Jascots Wine Merchants Ltd domicilié(e) 260 Old Oak Common Lane - NW106DX London - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jascots Wine Merchants Ltd domicilié(e) 260 Old Oak Common Lane - NW106DX London - Royaume-Uni.

La marque Canon des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canon des Anges est expirée depuis le 14 février 2021.


Jascots Wine Merchants Ltd, Jascots Wine Merchants Ltd - 260 Old Oak Common Lane - NW106DX London - Royaume-Uni


Jascots Wine Merchants Ltd - 260 Old Oak Common Lane - NW106DX London - Royaume-Uni


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Vins.