M. JASARON Ludwig M. ROCHERON Yoan Mle CHARTIER DURAINCY Amélie
Numéro de dépôt :
4047256
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2023
Présentation de la marque Oléo Biol SOLUTION HUILES ALIMENTAIRES USAGÉES
Déposée le 15 novembre 2013 par monsieur JASARON Ludwig, monsieur ROCHERON Yoan, mademoiselle CHARTIER DURAINCY Amélie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Oléo Biol SOLUTION HUILES ALIMENTAIRES USAGÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Les déposants sont monsieur JASARON Ludwig domicilié(e) 788 rue des Sources - 60110 - ESCHES - France, monsieur ROCHERON Yoan domicilié(e) 17 rue du port - 95000 - CERGY - France, mademoiselle CHARTIER DURAINCY Amélie domicilié(e) 6 route de Méru - 60570 - ANDEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JASARON Ludwig domicilié(e) 788 rue des Sources - 60110 - ESCHES - France.
La marque Oléo Biol SOLUTION HUILES ALIMENTAIRES USAGÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oléo Biol SOLUTION HUILES ALIMENTAIRES USAGÉES est expirée depuis le 15 novembre 2023.
M. JASARON Ludwig - 788 rue des Sources - 60110 - ESCHES - France
M. ROCHERON Yoan - 17 rue du port - 95000 - CERGY - France
Mle CHARTIER DURAINCY Amélie - 6 route de Méru - 60570 - ANDEVILLE - France
M. JASARON Ludwig - 788 rue des Sources - 60110 - ESCHES - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627241 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629056 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; huiles et graisses d'origine animale ou végétale pour l'éclairage et les bougies. Huiles et graisses d'origine animale non comestibles destinées à la conservation du cuir ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;
Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; service de collecte, de ramassage et de transport et de livraison de déchets, notamment de déchets organiques, ainsi que d'huiles et graisses usagées, de carton et papiers et d'autres déchets recyclables ;
Raffinage ; production d'énergie ; Services de production d'énergie ; service de transformation de produits animaux ou de végétaux, notamment d'extraction, de raffinage et de conditionnement de graisses et d'huiles animales ou végétales.
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