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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAS VENTILOsociété par actions simplifiée
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VENTILO LA COLLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENTILO LA COLLINE
JAS VENTILO SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1462090
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2018
VENTILO LA COLLINE de JAS VENTILOsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque VENTILO LA COLLINE

Déposée le 25 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAS VENTILOsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENTILO LA COLLINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAS VENTILOsociété par actions simplifiée domicilié(e) 27 Rue du Louvre,75002 PARIS (dossier no 2372342) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 098 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2372342) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENTILO LA COLLINE est expirée depuis le 25 avril 2018.


JAS VENTILO SAS société par actions simplifiée - 27 Rue du Louvre,75002 PARIS (dossier no 2372342) - 75002 - France - SIREN 312098437


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2372342) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2370483 - Publication au BOPI 2008-40

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372342 - Publication au BOPI 2008-05-05

Renouvellement sans limitation n°2113315 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 23 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328726 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 30 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712350 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-30

Inscription le 11 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721065 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Vêtements, chaussures, chapellerie.