Déposée le 26 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAS VENTILO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VENTILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAS VENTILO domicilié(e) 27 bis, rue du Louvre,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 098 437 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY Réf. MA 3052 domicilié(e) 12, rue du Chateau,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.
La marque VENTILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTILO est expirée depuis le 26 juin 2013.
JAS VENTILO, société par actions simplifiée - 27 bis, rue du Louvre,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 312098437
Anissa HACEIN-BEY Réf. MA 3052 - 12, rue du Chateau,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Bougies et mèches. Appareils d'éclairage, lampes. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs et sachets d'emballage, cartonnages, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes en papier, linge de table en papier ; livres, imprimés, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, notamment agendas, organiseurs, cahiers, cahiers de texte, chemises en papier et en carton, classeurs, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum. Tissus. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Couvertures de lit et de table. Transmission d'informations par réseau informatique mondial.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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