ROYAL CANADIAN
Présentation de la marque ROYAL CANADIAN
Déposée le 22 août 1975 par Jas. Barclay & Cème Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CANADIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL CANADIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL CANADIAN est expirée depuis le 22 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474