Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DEROY PERE ET FILS
JARVIS HALLIDAY & CO LTD (Société organisée selon les Lois Britanniques)

Numéro de dépôt :
1514628
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1999
CHARLES DEROY PERE ET FILS de JARVIS HALLIDAY & CO LTD (Société organisée selon les Lois Britanniques

Présentation de la marque CHARLES DEROY PERE ET FILS

Déposée le 15 février 1989 par JARVIS HALLIDAY & CO LTD (Société organisée selon les Lois Britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DEROY PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JARVIS HALLIDAY & CO LTD (Société organisée selon les Lois Britanniques), domicilié(e) 62 Pall Mall, LONDRES SW1Y 5HZ, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque CHARLES DEROY PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DEROY PERE ET FILS est expirée depuis le 15 février 1999.


JARVIS HALLIDAY & CO LTD (Société organisée selon les Lois Britanniques) - 62 Pall Mall, LONDRES SW1Y 5HZ, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Vins, spiritueux et liqueurs.