Déposée le 15 février 1994 par JARROT Laurent et MARISCALCO Gaétan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESEAU MOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Les déposants sont JARROT Laurent domicilié(e) 184 rue du Tillet 73100 AIX LES BAINS - France et MARISCALCO Gaétan domicilié(e) 26 allée des Granges 73000 CHAMBERY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaétan MARISCALCO - France.
La marque RESEAU MOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU MOUSE est expirée depuis le 15 février 2004.
JARROT Laurent a également déposé les autres marques suivantes : PHARMACREM
JARROT Laurent - 184 rue du Tillet 73100 AIX LES BAINS - France
MARISCALCO Gaétan - 26 allée des Granges 73000 CHAMBERY - France
Monsieur Gaétan MARISCALCO - France
Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175798 - Publication au BOPI 1994-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs Gestion des affaires commerciales .Conseils en matière d'ordinateur .Conseils techniques informatique .Consultations en matière d'ordinateur .Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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