Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CROIX DE PATY
JARRIGE Alain

Numéro de dépôt :
3856040
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/09/2021
CHATEAU CROIX DE PATY de JARRIGE Alain

Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE PATY

Déposée le 2 septembre 2011 par JARRIGE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CROIX DE PATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est JARRIGE Alain domicilié(e) cru de paty - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque CHATEAU CROIX DE PATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CROIX DE PATY est expirée depuis le 2 septembre 2021.


JARRIGE Alain - cru de paty - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France


CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée.