CHATEAU CROIX DE PATY
Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE PATY
Déposée le 2 septembre 2011 par JARRIGE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CROIX DE PATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CROIX DE PATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CROIX DE PATY est expirée depuis le 2 septembre 2021.
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08