JARNY, SAS MVS SUD LOIRE, SAS MVS, SAS JARNY SUD LOIRE, SAS
Numéro de dépôt :
4011190
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
Présentation de la marque JARNY SOLUTIONS ET ENVIRONNEMENT
Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARNY, la Société par Action Simplifiée (SAS) MVS SUD LOIRE, la Société par Action Simplifiée (SAS) MVS, la Société par Action Simplifiée (SAS) JARNY SUD LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JARNY SOLUTIONS ET ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) JARNY domicilié(e) 19 RUE DE NANTES - 44270 - SAINT ETIENNE DE MER MORTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société par Action Simplifiée (SAS) MVS SUD LOIRE domicilié(e) ZI LES ROITELIERES, 73 LA MARE MERLET - 44330 - LE PALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) MVS domicilié(e) 64 LA MORIECERIE - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) JARNY SUD LOIRE domicilié(e) LES MOUSSEAUX, 1 RUE DU COTEAU - 49700 - LES VERCHERS SUR LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARNY, M. VINCENT JARNY domicilié(e) 19 RUE DE NANTES - 44270 - SAINT ETIENNE DE MER MORTE - France.
La marque JARNY SOLUTIONS ET ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARNY, SAS - 19 RUE DE NANTES - 44270 - SAINT ETIENNE DE MER MORTE - France - SIREN 7
MVS SUD LOIRE, SAS - ZI LES ROITELIERES, 73 LA MARE MERLET - 44330 - LE PALLET - France - SIREN 4
MVS, SAS - 64 LA MORIECERIE - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 3
JARNY SUD LOIRE, SAS - LES MOUSSEAUX, 1 RUE DU COTEAU - 49700 - LES VERCHERS SUR LAYON - France - SIREN 3
JARNY, M. VINCENT JARNY - 19 RUE DE NANTES - 44270 - SAINT ETIENNE DE MER MORTE - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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