Déposée le 26 juin 1987 par JARNIAC Roger et Docteur HENNY Danielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROMETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont JARNIAC Roger, domicilié(e) 22 chemin des Petites Brosses, 69300 CALVIRE (dossier no 2085118) - France et Docteur HENNY Danielle, domicilié(e) 83 rue des JARDINS, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2085118) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JARNIAC Roger domicilié(e) (dossier no 2085118) - France.
La marque PROMETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMETRA est expirée depuis le 26 juin 2007.
JARNIAC Roger - 22 chemin des Petites Brosses, 69300 CALVIRE (dossier no 2085118) - France
Docteur HENNY Danielle - 83 rue des JARDINS, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2085118) - France
Monsieur JARNIAC Roger - (dossier no 2085118) - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 1997 n°2085118 - Publication au BOPI 1997-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Programme informatique (logiciel) et base de données pour l'assistance à la Médecine du Travail et à la toxicologie industrielle.Programmation.Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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