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Marques déposées par Jarnac sport canoë kayak
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CANOBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANOBUS
Jarnac sport canoë kayak, association

Numéro de dépôt :
3712696
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/02/2030
CANOBUS de Jarnac sport canoë kayak

Présentation de la marque CANOBUS

Déposée le 15 février 2010 par Jarnac sport canoë kayak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CANOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est Jarnac sport canoë kayak, association domicilié(e) 19 quai de l'ile madame - 16200 - Jarnac - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jarnac Sport Canoë Kayak, M. Dubois Baptiste domicilié(e) 19 Quai de l'ile madame - 16200 - Jarnac - France.

La marque CANOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANOBUS arrivera à expiration en date du 15 février 2030.


Jarnac sport canoë kayak, association - 19 quai de l'ile madame - 16200 - Jarnac - France


Jarnac Sport Canoë Kayak, M. Dubois Baptiste - 19 Quai de l'ile madame - 16200 - Jarnac - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739954 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

Bateau, coque de bateau, canots, kayak, canoë, véhicules nautiques, embarcation ;

Bateau de plaisance, embarcation de loisir, canoë kayak de location ;

Organisation de compétitions sportives, organisation de manifestations handisportives, concours, divertissements, activités sportives, activités handisportives, organisation de promenades itinérantes, mise a disposition d'installations sportives, services loisirs ; location d'équipement pour le sport à l'exception des véhicules.