Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU NORBERT
M. JARNAC Jean-Norbert

Numéro de dépôt :
96633432
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU NORBERT

Déposée le 3 juillet 1996 par monsieur JARNAC Jean-Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU NORBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est monsieur JARNAC Jean-Norbert domicilié(e) "Pont du Moron" , 33710 TAURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT Jean Michel - France.

La marque CHATEAU NORBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU NORBERT est expirée depuis le 3 juillet 2006.


M. JARNAC Jean-Norbert - "Pont du Moron" , 33710 TAURIAC - France


M. ROBERT Jean Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU NORBERT"