Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISUN
JARMAT SA

Numéro de dépôt :
94511421
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque ACTISUN

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) JARMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « ACTISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARMAT domicilié(e) ADP, 38200 SAINT SORLIN DE VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 684 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARMAT SA - France.

La marque ACTISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISUN est expirée depuis le 11 mars 2004.

JARMAT a également déposé les autres marques suivantes : ISO-SOJA , DIETIFORM , PANAMINE , STABIFLORE , COMPLEXE MARIN , LES PLANTES MINCEUR , LES PLANTES SANTE , StabiTRAVEL , OMEGACAPS , ACTIMINCE


JARMAT SA - ADP, 38200 SAINT SORLIN DE VIENNE - France - SIREN 318684107


JARMAT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Boissons non alcooliques Boissons alcooliques Produits pharmaceutiques Produits cosmétiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.