Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS ILE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERTICALE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS ILE DE FRANCE domicilié(e) 105/115 AVENUE LEMERLE VETTER - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 155 670 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARDINS ILE DE FRANCE domicilié(e) 105/115 AVENUE LEMERLE VETTER - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS ILE DE FRANCE, SAS - 105/115 AVENUE LEMERLE VETTER - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 316155670
JARDINS ILE DE FRANCE - 105/115 AVENUE LEMERLE VETTER - 94400 - VITRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Machine d'irrigation pour l'agriculture ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plants séchées pour la décoration. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'orge) ; semences (graines à l'exception des graines d'orge).
Construction de murs végétalisés ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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