Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CECOTTON
Numéro de dépôt :
1745032
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2000
Présentation de la marque CECOTTON
Déposée le 12 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS ET PISCINES D'OUTRE MER "J.P.O" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CECOTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CECOTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745032.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECOTTON est expirée depuis le 12 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01