Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DE LOMAGNE
GIE - JARDINS DU MIDI

Numéro de dépôt :
96613286
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque TERROIR DE LOMAGNE

Déposée le 26 février 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JARDINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR DE LOMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JARDINS DU MIDI domicilié(e) ZA de Sérignac - BP 19, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE JARDINS DU MIDI Bureau commercial - France.

La marque TERROIR DE LOMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE LOMAGNE est expirée depuis le 26 février 2006.

JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : Jardins du Midi IDÉAL POUR Confire – Mijoter Rôtir , Jardins. du Midi IDEAL POUR Rissoler – Mijoter Tartes – gratins , GAMME SELECT , JARDINS DU MIDI GAMME SELECT , LE GOUT DE LA NOUVEAUTE , Sauce & Co , LES TRESSES D'OR , LE GOUT de la FETE , AIL LOVE YOU , Aro'malin


GIE - JARDINS DU MIDI - ZA de Sérignac - BP 19, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France


GIE JARDINS DU MIDI Bureau commercial - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293247 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415023 - Publication au BOPI 2005-07-06

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Viande, poisson, volaille et gibier: extrait de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles: aliments pour les animaux, malt.Publicité, slogan commercial

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).