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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JARDINS DU MIDI
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SUD AIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD AIL
JARDINS DU MIDI, SA

Numéro de dépôt :
1644445
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
15/03/2019
SUD AIL de JARDINS DU MIDI

Présentation de la marque SUD AIL

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) JARDINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SUD AIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDINS DU MIDI domicilié(e) ZA DE SERIGNAC - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 014 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AD VOCARE, Avocats domicilié(e) 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUD AIL est expirée depuis le 15 mars 2019.

JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : Jardins du Midi IDÉAL POUR Confire – Mijoter Rôtir , Jardins. du Midi IDEAL POUR Rissoler – Mijoter Tartes – gratins , GAMME SELECT , JARDINS DU MIDI GAMME SELECT , LE GOUT DE LA NOUVEAUTE , Sauce & Co , LES TRESSES D'OR , LE GOUT de la FETE , AIL LOVE YOU , Aro'malin


JARDINS DU MIDI, SA - ZA DE SERIGNAC - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France - SIREN 450014113


SELARL AD VOCARE, Avocats - 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation n°2139270 - Publication au BOPI 1999-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Demande de renouvellement le 17 février 2009 n°2139270 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152258 - Publication au BOPI 1992-11-30

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419285 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24

Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398688 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-02-17

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Ail